Comment élaborons-nous les normes?
À l’image de l’exécution d’une symphonie, l’élaboration d’une norme repose sur la collaboration d’une multitude de personnes. Le rôle de l’ISO s’apparente à celui du chef d’orchestre, tandis que les experts techniques indépendants – les instrumentistes – forment l’orchestre.
Les experts constituent un comité technique responsable d’un domaine donné. Le processus débute par l’élaboration d’un projet répondant à un besoin spécifique du marché. Ce projet est ensuite diffusé en vue de recueillir des observations, puis examiné de manière approfondie.
Le processus de vote est la clé du consensus. Lorsque ce dernier est atteint, le projet est en bonne voie pour devenir une norme ISO. En l’absence d’accord, le projet est alors modifié et soumis à un nouveau vote.
De la soumission d’une première proposition à la publication finale, l’élaboration d’une norme s’étend généralement sur trois ans.
Le diagramme ci-après expose en détail les principaux stades du processus d’élaborationrs.
Vous participez aux travaux techniques de l’ISO?
Vous trouverez les outils et publications qui vous aideront dans l’élaboration des normes dans l'Espace Ressources.
En moyenne 8 réunions de l'ISO ont lieu, quelque part dans le monde, chaque jour ouvrable de l'année. De plus en plus, la voie électronique est privilégiée, ce qui accélère l'élaboration des normes et limite le coût des voyages.
Les principes de l’élaboration des normes
1. Les normes ISO répondent à un besoin du marché
Il n’appartient pas à l’ISO de lancer l’élaboration d’une nouvelle norme. L’ISO répond à une demande exprimée par l’industrie ou d’autres parties prenantes comme les associations de consommateurs. En règle générale, un secteur ou un groupe signale l’intérêt d’une norme au membre de l'ISO pour son pays, qui en fait alors part à l’ISO. Les coordonnées des membres nationaux sont rassemblées dans la liste des membres.
2. Les normes ISO sont fondées sur une expertise mondiale
Les normes ISO sont élaborées par des groupes d’experts venant du monde entier, qui forment des groupes plus grands : les comités techniques. Les experts négocient les normes dans leurs moindres détails, y compris leur champ d’application, leurs définitions clés et leur contenu. Pour en savoir plus, consultez la liste des comités techniques.
3. Les normes ISO sont le fruit d’un processus multipartite
Les comités techniques sont constitués des experts des industries concernées, mais aussi des représentants d’associations de consommateurs, des milieux universitaires, des ONG et des gouvernements. À ce propos, vous pouvez lire Qui élabore les normes ISO?
4. Les normes ISO se fondent sur un consensus
L’élaboration des normes ISO s’inscrit dans une démarche consensuelle et les observations des parties prenantes sont prises en compt
Envie de participer à l’élaboration des normes?
Les normes ISO ont toujours été élaborées par ceux qui les utilisent.
Que vous soyez consommateur ou acteur de la branche concernée, vous pouvez contribuer à la prochaine génération de normes.
Par exemple, vous pouvez ainsi avoir une longueur d’avance en accédant à des informations qui pourraient bien modeler le marché de demain, votre entreprise peut avoir son mot à dire lors de l’élaboration des normes, et cela aide à maintenir l’ouverture du marché.
Pour en savoir plus, consultez la section Pourquoi s'engager dans l'élaboration de normes?